LA BASSE-COUR D'ANGELE

ASSOCIATION DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ Association régie par la Loi 1901

Présentation de la marque LA BASSE-COUR D'ANGELE

Déposée le 16 juin 1994 par l'association loi 1901 DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BASSE-COUR D'ANGELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ domicilié(e) Chambre d'Agriculture, ZI du Forum,42110 FEURS (dossier no 2266647) - 42110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 734 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2266647) - 42005 - France.

La marque LA BASSE-COUR D'ANGELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BASSE-COUR D'ANGELE est expirée depuis le 16 juin 2014.

DES VOLAILLES FERMIERES DU FOREZ a également déposé les autres marques suivantes : VZ VERT-FOREZ , LES COMTES DU FOREZ , FERMIER VERT FOREZ